Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CELL-WAVE
PRAXSYS SARL

Numéro de dépôt :
3031537
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CELL-WAVE

Déposée le 26 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAXSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELL-WAVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRAXSYS domicilié(e) 85 rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 668 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles JOSEPH-LOUISIA PRAXSYS Sarl - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

PRAXSYS a également déposé les autres marques suivantes : PRAXSYS


PRAXSYS SARL - 85 rue du Landy, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 417668266


Monsieur Gilles JOSEPH-LOUISIA PRAXSYS Sarl - France


Inscription le 21 septembre 2001 - Rejet total n°331470 - Publication au BOPI 2001-09-21

Inscription le 3 octobre 2001 - Rejet partiel n°331869 - Publication au BOPI 2001-10-03

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information. Communication par terminaux automatiques ou semi-automatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.